Règlement intérieur de l'atelier - Historique des versions

Benevolat : /* Stockage et emprunt de vélo */

2025-05-06T15:17:31Z

Stockage et emprunt de vélo

← Version précédente		Version du 6 mai 2025 à 17:17
Ligne 77 :		Ligne 77 :

	'''7.1.''' Chaque adhérent.e a la possibilité en cas de réparation inachevée, dans la limite de 3 places disponibles,		'''7.1.''' Chaque adhérent.e a la possibilité en cas de réparation inachevée, dans la limite de 3 places disponibles,
	et en accord avec le ou la permanente de laisser son vélo en dépôt provisoire dans les locaux ~~aux seules conditions suivantes~~ :		et en accord avec le ou la permanente de laisser son vélo en dépôt provisoire dans les locaux à seule condition suivante : lui transmettre une fiche de dépôt disponible, la faire remplir et l'accrocher au guidon du vélo.
	* lui ~~demander~~ une ~~plaque numérotée disponible,~~
	* accrocher la plaque au vélo,
	* renseigner la fiche de dépôt, ~~en y indiquant impérativement nom~~ et ~~prénom, n° de téléphone, date de dépôt et caractéristiques~~ du vélo.

	'''7.2.''' Le stockage est limité à un vélo par adhérent.e, qui s’engage à repasser dans les deux jours ouvrés suivants.		'''7.2.''' Le stockage est limité à un vélo par adhérent.e, qui s’engage à repasser dans les deux jours ouvrés suivants.

Duch : /* Stockage et emprunt de vélo */ vélo stocké qui devient la propriété de la Petite Rennes au bout de deux semaines : point pas validé

2022-01-19T11:49:51Z

Stockage et emprunt de vélo : vélo stocké qui devient la propriété de la Petite Rennes au bout de deux semaines : point pas validé

← Version précédente		Version du 19 janvier 2022 à 13:49
Ligne 82 :		Ligne 82 :
	* renseigner la fiche de dépôt, en y indiquant impérativement nom et prénom, n° de téléphone, date de dépôt et caractéristiques du vélo.		* renseigner la fiche de dépôt, en y indiquant impérativement nom et prénom, n° de téléphone, date de dépôt et caractéristiques du vélo.

	'''7.2.''' Le stockage est limité à un vélo par adhérent.e, qui s’engage à repasser dans les deux jours ouvrés suivants~~. Passé un délai de deux semaines, sans autre intervention de sa part sur ledit vélo, celui-ci devient la propriété de La Petite Rennes et peut en conséquence être vendu ou démonté~~.		'''7.2.''' Le stockage est limité à un vélo par adhérent.e, qui s’engage à repasser dans les deux jours ouvrés suivants.

	'''7.3.''' Il est possible d’emprunter un “vélo de courtoisie” afin de rentrer chez soi, pour revenir réparer son vélo lors de la permanence suivante.		'''7.3.''' Il est possible d’emprunter un “vélo de courtoisie” afin de rentrer chez soi, pour revenir réparer son vélo lors de la permanence suivante.

Duch : Et de rédaction aussi, de fait.

2022-01-19T11:47:08Z

Et de rédaction aussi, de fait.

← Version précédente		Version du 19 janvier 2022 à 13:47
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	'''Ce règlement intérieur est en cours de validation'''.		'''Ce règlement intérieur est en cours de rédaction et de validation'''.

	Il concerne la partie atelier de La Petite Rennes, indépendante de l’espace convivialité et de son bar.		Il concerne la partie atelier de La Petite Rennes, indépendante de l’espace convivialité et de son bar.

Duch : Règlement intérieur en cours de validation

2022-01-19T11:45:11Z

Règlement intérieur en cours de validation

← Version précédente		Version du 19 janvier 2022 à 13:45
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	Ce règlement intérieur concerne la partie atelier de La Petite Rennes, indépendante de l’espace convivialité et de son bar.		'''Ce règlement intérieur est en cours de validation'''.

			Il concerne la partie atelier de La Petite Rennes, indépendante de l’espace convivialité et de son bar.

	== Objet ==		== Objet ==

Duch : Annulation des modifications 90 de Benevolat (discussion)

2022-01-19T11:43:20Z

Annulation des modifications 90 de Benevolat (discussion)

Voir les modifications

Benevolat : Contenu remplacé par « En cours de rédaction »

2022-01-17T20:52:16Z

Contenu remplacé par « En cours de rédaction »

Voir les modifications

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:24

2022-01-13T21:24:36Z

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:23

2022-01-13T21:23:14Z

Voir les modifications

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:20

2022-01-13T21:20:47Z

← Version précédente		Version du 13 janvier 2022 à 23:20
Ligne 3 :		Ligne 3 :
	== Objet ==		== Objet ==

	1.1. La Petite Rennes est une association loi 1901 à but non lucratif. Son but est la promotion active du vélo en proposant via son local un lieu permanent et central dédié à ses différentes approches : le vélo comme mode de locomotion, objet mécanique, outil de travail et moyen de rencontre.		'''1.1.''' La Petite Rennes est une association loi 1901 à but non lucratif. Son but est la promotion active du vélo en proposant via son local un lieu permanent et central dédié à ses différentes approches : le vélo comme mode de locomotion, objet mécanique, outil de travail et moyen de rencontre.
	L’atelier de La Petite Rennes met à disposition de ses adhérent.e.s des outils et pièces détachées pour l’entretien, les réglages ou la réparation de leur vélo.		L’atelier de La Petite Rennes met à disposition de ses adhérent.e.s des outils et pièces détachées pour l’entretien, les réglages ou la réparation de leur vélo.

	1.2. Il convient de respecter quelques règles afin que l’atelier reste un lieu de bonne humeur et de convivialité. Ces règles sont énoncées ci-après. Leur non respect entraînera l’application de sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation de l’association, sur décision souveraine des salarié.e.s, et/ou du bureau voir du CA, convoqués à cet effet et selon la procédure prévue à l’article 10.		'''1.2.''' Il convient de respecter quelques règles afin que l’atelier reste un lieu de bonne humeur et de convivialité. Ces règles sont énoncées ci-après. Leur non respect entraînera l’application de sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation de l’association, sur décision souveraine des salarié.e.s, et/ou du bureau voir du CA, convoqués à cet effet et selon la procédure prévue à l’article 10.

	== Adhésion ==		== Adhésion ==

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:20

2022-01-13T21:20:11Z

← Version précédente		Version du 13 janvier 2022 à 23:20
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	Ce règlement intérieur concerne la partie atelier de La Petite Rennes, indépendante de l’espace convivialité et de son bar.		Ce règlement intérieur concerne la partie atelier de La Petite Rennes, indépendante de l’espace convivialité et de son bar.

	== 1. Objet ==		== Objet ==

	1.1. La Petite Rennes est une association loi 1901 à but non lucratif. Son but est la promotion active du vélo en proposant via son local un lieu permanent et central dédié à ses différentes approches : le vélo comme mode de locomotion, objet mécanique, outil de travail et moyen de rencontre.		1.1. La Petite Rennes est une association loi 1901 à but non lucratif. Son but est la promotion active du vélo en proposant via son local un lieu permanent et central dédié à ses différentes approches : le vélo comme mode de locomotion, objet mécanique, outil de travail et moyen de rencontre.
Ligne 8 :		Ligne 8 :
	1.2. Il convient de respecter quelques règles afin que l’atelier reste un lieu de bonne humeur et de convivialité. Ces règles sont énoncées ci-après. Leur non respect entraînera l’application de sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation de l’association, sur décision souveraine des salarié.e.s, et/ou du bureau voir du CA, convoqués à cet effet et selon la procédure prévue à l’article 10.		1.2. Il convient de respecter quelques règles afin que l’atelier reste un lieu de bonne humeur et de convivialité. Ces règles sont énoncées ci-après. Leur non respect entraînera l’application de sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation de l’association, sur décision souveraine des salarié.e.s, et/ou du bureau voir du CA, convoqués à cet effet et selon la procédure prévue à l’article 10.

	== 2. Adhésion ==		== Adhésion ==

	2.1. Les personnes pouvant jouir d’une adhésion doivent à minima avoir 18 ans, ou se pourvoir d’une autorisation parentale si elles sont plus jeunes. Un justificatif d’identité peut être demandé en cas de doute.		2.1. Les personnes pouvant jouir d’une adhésion doivent à minima avoir 18 ans, ou se pourvoir d’une autorisation parentale si elles sont plus jeunes. Un justificatif d’identité peut être demandé en cas de doute.
Ligne 21 :		Ligne 21 :
	2.5. Toute personne n’étant pas membre ou n’étant pas à jour de cotisation peut se voir refuser l’accès à l’atelier.		2.5. Toute personne n’étant pas membre ou n’étant pas à jour de cotisation peut se voir refuser l’accès à l’atelier.

	== 3. Principe de fonctionnement de l'atelier ==		== Principe de fonctionnement de l'atelier ==

	3.1. L’adhésion à l’association donne accès à l’atelier, aux outils mis à disposition, aux conseils techniques, ainsi qu’aux pièces détachées.		3.1. L’adhésion à l’association donne accès à l’atelier, aux outils mis à disposition, aux conseils techniques, ainsi qu’aux pièces détachées.
Ligne 33 :		Ligne 33 :
	Hors permanences, l’atelier peut être accessible aux bénévoles, mais uniquement pour contribuer à des opérations au bénéfice de l’association : aménagements, réparations, entretien des lieux ou des équipements, révision et réparation de vélos pour vente, réunions spécifiques, etc. L’accès est alors laissé à la seule appréciation du/des salarié.e.s présent.e.s et/ou membres du Bureau/CA.		Hors permanences, l’atelier peut être accessible aux bénévoles, mais uniquement pour contribuer à des opérations au bénéfice de l’association : aménagements, réparations, entretien des lieux ou des équipements, révision et réparation de vélos pour vente, réunions spécifiques, etc. L’accès est alors laissé à la seule appréciation du/des salarié.e.s présent.e.s et/ou membres du Bureau/CA.

	== 4. Respect des lieux et des objets==		== Respect des lieux et des objets ==

	4.1. Chacun.e est tenu.e pendant et l’issue de ses propres travaux, et a fortiori en fin de permanence, de laisser propre la place qu’il ou elle a occupée, dégager les plans de travail, nettoyer et remettre les outils et fournitures utilisés à leur place.		4.1. Chacun.e est tenu.e pendant et l’issue de ses propres travaux, et a fortiori en fin de permanence, de laisser propre la place qu’il ou elle a occupée, dégager les plans de travail, nettoyer et remettre les outils et fournitures utilisés à leur place.
Ligne 47 :		Ligne 47 :
	4.6. L’association n’est pas responsable des effets personnels des adhérent.e.s en cas de vol, dégradation pendant les activités ou laissé au local.		4.6. L’association n’est pas responsable des effets personnels des adhérent.e.s en cas de vol, dégradation pendant les activités ou laissé au local.

	==~~= 5.~~ Achat de vélo ==		== Achat de vélo ==

	5.1. Les vélos complets vendus par l’association sont exposés dans l’atelier, à un prix affiché déterminé d’un commun accord par les salarié.e.s. Le prix est non négociable.		5.1. Les vélos complets vendus par l’association sont exposés dans l’atelier, à un prix affiché déterminé d’un commun accord par les salarié.e.s. Le prix est non négociable.
Ligne 61 :		Ligne 61 :
	5.6. Un vélo donné par une personne, membre ou non de l’association, et mis à la vente par l’association après remise en état, ne peut en aucun cas être racheté par cette même personne. Une telle pratique constituerait une concurrence déloyale face aux vélocistes professionnels.		5.6. Un vélo donné par une personne, membre ou non de l’association, et mis à la vente par l’association après remise en état, ne peut en aucun cas être racheté par cette même personne. Une telle pratique constituerait une concurrence déloyale face aux vélocistes professionnels.

	== 6. Achat de pièces ==		== Achat de pièces ==

	6.1. Les pièces neuves ou révisées sont à prix fixe, figurant dans une grille tarifaire affichée dans les locaux*. Le prix est déterminé par les salarié.e.s, en accord avec le bureau et le CA.		6.1. Les pièces neuves ou révisées sont à prix fixe, figurant dans une grille tarifaire affichée dans les locaux*. Le prix est déterminé par les salarié.e.s, en accord avec le bureau et le CA.
Ligne 72 :		Ligne 72 :
	6.4. Les adhérent.e.s s’engagent à ne pas faire de commerce à l’atelier et à ne pas faire payer leurs services.		6.4. Les adhérent.e.s s’engagent à ne pas faire de commerce à l’atelier et à ne pas faire payer leurs services.

	== 7. Stockage et emprunt de vélo ==		== Stockage et emprunt de vélo ==

	7.1. Chaque adhérent.e a la possibilité en cas de réparation inachevée, dans la limite de 3 places disponibles,		7.1. Chaque adhérent.e a la possibilité en cas de réparation inachevée, dans la limite de 3 places disponibles,
Ligne 86 :		Ligne 86 :
	7.4. Les conditions de stockage provisoire des vélos des adhérent.e.s peuvent être modifiées par le CA ou le bureau si la situation le nécessite (manque de place; non respect du règlement par les adhérent.e.s…).		7.4. Les conditions de stockage provisoire des vélos des adhérent.e.s peuvent être modifiées par le CA ou le bureau si la situation le nécessite (manque de place; non respect du règlement par les adhérent.e.s…).

	== 8. Assurance ==		== Assurance ==

	8.1. La Petite Rennes à souscrit une assurance responsabilité civile pour les activités se déroulant au local et au cours d’activités extérieures encadrées par elle. Les adhérent.e.s doivent être couvert.e.s par une assurance responsabilité civile.		8.1. La Petite Rennes à souscrit une assurance responsabilité civile pour les activités se déroulant au local et au cours d’activités extérieures encadrées par elle. Les adhérent.e.s doivent être couvert.e.s par une assurance responsabilité civile.

	== 9. Accueil des mineurs ==		== Accueil des mineurs ==

	9.1. La Petite Rennes est une association d’adultes, comme sous entendu dans l’article 2.1. Les mineurs qui ne remplissent pas les conditions de cet article ne peuvent pénétrer dans l’atelier que sous la surveillance vigilante et exclusive d’un parent adulte.		9.1. La Petite Rennes est une association d’adultes, comme sous entendu dans l’article 2.1. Les mineurs qui ne remplissent pas les conditions de cet article ne peuvent pénétrer dans l’atelier que sous la surveillance vigilante et exclusive d’un parent adulte.
Ligne 96 :		Ligne 96 :
	9.2. Des activités spécifiques pour les jeunes peuvent être organisées par l’association. Une procédure spécifique sera alors prévue.		9.2. Des activités spécifiques pour les jeunes peuvent être organisées par l’association. Une procédure spécifique sera alors prévue.

	== ~~10.~~ Entraide et bienveillance ==		== Entraide et bienveillance ==

	L’esprit de La Petite Rennes est participatif et solidaire. L’entraide entre ses membres est dans sa raison d’être. Les adhérent.e.s de l’association se doivent respect mutuel et bienveillance.		L’esprit de La Petite Rennes est participatif et solidaire. L’entraide entre ses membres est dans sa raison d’être. Les adhérent.e.s de l’association se doivent respect mutuel et bienveillance.

← Version précédente		Version du 13 janvier 2022 à 23:24
Ligne 64 :		Ligne 64 :

	'''6.1.''' Les pièces neuves ou révisées sont à prix fixe, figurant dans une grille tarifaire affichée dans les locaux*. Le prix est déterminé par les salarié.e.s, en accord avec le bureau et le CA.		'''6.1.''' Les pièces neuves ou révisées sont à prix fixe, figurant dans une grille tarifaire affichée dans les locaux*. Le prix est déterminé par les salarié.e.s, en accord avec le bureau et le CA.
	* A l’exception des pièces haut de de gamme ou de collection. Cette appréciation est laissée aux salarié.e.s à même de connaître leur valeur.		A l’exception des pièces haut de de gamme ou de collection. Cette appréciation est laissée aux salarié.e.s à même de connaître leur valeur.

	'''6.2.''' Pour chaque pièce ou consommable non répertoriés dans les prix fixes, une participation est demandée, sur le principe du « prix libre ».		'''6.2.''' Pour chaque pièce ou consommable non répertoriés dans les prix fixes, une participation est demandée, sur le principe du « prix libre ».
Ligne 103 :		Ligne 103 :

	'''10.2''' Liste non exhaustive des faits susceptibles d’être sanctionnés :		'''10.2''' Liste non exhaustive des faits susceptibles d’être sanctionnés :
	* détérioration volontaire de matériel ;		* détérioration volontaire de matériel ;
	* comportement dangereux, gênant, sous l’emprise d’alcool et/ou de drogue ;		* comportement dangereux, gênant, sous l’emprise d’alcool et/ou de drogue ;
	* vol de matériel, d’argent ;		* vol de matériel, d’argent ;
	* injures, violences ou agressions verbales ou physiques à l’encontre de n’importe quel personne au sein de l’atelier ;		* injures, violences ou agressions verbales ou physiques à l’encontre de n’importe quel personne au sein de l’atelier ;
	* propos racistes, sexistes ou homophobes ;		* propos racistes, sexistes ou homophobes ;
	* refus de paiement de pièces au prix indiqué par le ou la permanent.e ;		* refus de paiement de pièces au prix indiqué par le ou la permanent.e ;
	* dissimulation de la qualité d’adhérent.e à cotisation échue ;		* dissimulation de la qualité d’adhérent.e à cotisation échue ;
	* non respect des règles internes et du règlement intérieur.		* non respect des règles internes et du règlement intérieur.

	'''10.3.''' Sanctions possibles :		'''10.3.''' Sanctions possibles :
	* avertissement verbal ;		* avertissement verbal ;
	* avertissement écrit ;		* avertissement écrit ;
	* exclusion temporaire (durée laissée à l’appréciation du bureau, CA et des salarié.e.s) ;		* exclusion temporaire (durée laissée à l’appréciation du bureau, CA et des salarié.e.s) ;
	* exclusion définitive ;		* exclusion définitive ;
	* dépôt de plainte.		* dépôt de plainte.

	'''10.4.''' Instance délibérante : ces sanctions peuvent être demandées par quiconque est membre à jour de cotisation et par les salarié.e.s. Le bureau et le CA sont chargés d’examiner la plainte : ils convoqueront l’intéressé au plus tôt et statuera dans les plus brefs délais.		'''10.4.''' Instance délibérante : ces sanctions peuvent être demandées par quiconque est membre à jour de cotisation et par les salarié.e.s. Le bureau et le CA sont chargés d’examiner la plainte : ils convoqueront l’intéressé au plus tôt et statuera dans les plus brefs délais.

Règlement intérieur de l'atelier - Historique des versions

Benevolat : /* Stockage et emprunt de vélo */

Duch : /* Stockage et emprunt de vélo */ vélo stocké qui devient la propriété de la Petite Rennes au bout de deux semaines : point pas validé

Duch : Et de rédaction aussi, de fait.

Duch : Règlement intérieur en cours de validation

Duch : Annulation des modifications 90 de Benevolat (discussion)

Benevolat : Contenu remplacé par « En cours de rédaction »

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:24

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:23

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:20

Benevolat le 13 janvier 2022 à 21:20

Benevolat : /* Stockage et emprunt de vélo */

Duch : /* Stockage et emprunt de vélo */ vélo stocké qui devient la propriété de la Petite Rennes au bout de deux semaines : point pas validé

Duch : Et de rédaction aussi, de fait.

Duch : Règlement intérieur en cours de validation

Duch : Annulation des modifications 90 de Benevolat (discussion)

Benevolat : Contenu remplacé par « En cours de rédaction »